Un agent de maintenance de la RATP, basé à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), risque de perdre son poste après un test positif au cannabis en juin. L’homme, qui doit prochainement faire face à un conseil de discipline, affirme pourtant n’avoir consommé que du CBD à visée thérapeutique. Soumis à un dépistage d’alcool et de stupéfiants le 23 juin 2025, un agent de maintenance de...
Avec la légalisation croissante, les autorités et les chercheurs appellent à des méthodes scientifiques pour évaluer les conducteurs et assurer la sécurité routière Alors que le cannabis devient légal dans un nombre croissant d’États aux États-Unis, les experts en sécurité publique ont exprimé leur inquiétude quant au manque d’outils efficaces pour identifier les conducteurs sous...
D’après l’Observatoire français des drogues et des toxicomanies, les Français sont parmi les plus gros consommateurs de cannabis en Europe avec 1,4 million d’usagers réguliers en 2017. Un rapport parlementaire préconise une amende forfaitaire, comprise entre 150 et 200 euros, suivie d’éventuelles poursuites. Les invités : Eric Poulliat : Député LREM de la Gironde corapporteur de la mission parlementaire sur l’usage...
Editorial. Le gouvernement a annoncé, jeudi, qu’il envisageait de modifier la loi réprimant la consommation de cannabis et optait pour une amende forfaitaire. Editorial du « Monde ». Depuis trente ans, les rapports de parlementaires ou d’experts se sont succédé avec une belle régularité. Tous ont fait le même constat, qui confine à l’absurde. En effet, la France est l’un des pays développés qui disposent des législations les plus...
« 87 pages, le rapport fait 87 pages ! » au sein de NORML France, on a été quelque peu bousculé ce lundi en recevant le rapport de la Mission d’information relative à l’usage illicite de stupéfiants. On a tiré à la courte paille et j’ai perdu… Et voilà comment je me retrouve, à travers ces quelques lignes, à devoir lire toutes ces pages et à chercher à comprendre le rapport et le sens des propositions de nos chers députés. Le...
22 janvier 2018 Par Louise Fessard En France, la justice continue de condamner les patients, parfois atteints de maladies chroniques lourdes, qui utilisent le cannabis pour se soigner ou soigner un enfant. Nous publions les récits de cinq personnes, dont certaines ont écopé de prison ferme. La France a autorisé le 5 juin 2013 par décret « la délivrance d’une autorisation de mise sur le marché à des médicaments contenant du...
La dame de 62 ans avait tout le matériel nécessaire pour cultiver du cannabis./Photo illustration Le 18 juillet 2017, c’est à la faveur d’une patrouille pédestre au cœur de la commune de Cépie, que les gendarmes ont senti une forte odeur de cannabis en passant devant le n° 2 de la rue des Troubadours. Deux jours plus tard, c’est dans ce contexte que les militaires vont décider de perquisitionner le domicile suspect,...
05/12/2017 à 10h46 « Kanavape », qui incorpore du cannabidiol, relève-t-il du registre thérapeutique ou du récréatif? C’est la question à laquelle le tribunal devra répondre en début d’année. Dix-huit mois de prison avec sursis et une amende de 15.000 euros ont été requis lundi à Marseille contre deux pionniers de la cigarette électronique au goût de chanvre, baptisée « Kanavape ». Un produit présenté comme « le premier...
Benoît Hamon à son QG de campagne de la Tour Montparnasse, le 9 décembre 2016. Photo Marc Chaumeil pour Libération Dans «Que la campagne est belle», Mathieu Hanotin, directeur de campagne de Benoît Hamon, raconte de l’intérieur l’année électorale. Aujourd’hui, la construction du programme et de la méthode. Ancien directeur de campagne de Benoît Hamon durant la primaire et l’élection présidentielle, Mathieu...
Pour les addictologues, c’est la « pire option » qui tient la corde, hors de toute préoccupation de santé publique. Pour les associations en charge de la prévention et du traitement des addictions, la future « amende forfaitaire » pour simple usage de cannabis s’annonce d’ores et déjà comme un « rendez-vous manqué ». Là où certains s’étaient pris à espérer qu’une contravention permettrait de dépénaliser la simple consommation en...
Une femme de 51 ans domiciliée à Cadenet (Vaucluse) a été condamnée hier à six mois d’emprisonnement avec sursis, 3 000 euros d’amende et privation de ses droits civiques et familiaux pendant cinq ans par la chambre des appels correctionnels de la cour d’appel à Nîmes (Gard). Elle faisait pousser à son domicile du cannabis qu’elle fumait afin de soulager ses douleurs au dos, sa moelle épinière ayant été détruite à 70 % après une chute...
Il est arrivé que la justice prononce une condamnation avec dispense de peine dans des cas d’usage et même de culture de cannabis dans un cadre purement thérapeutique. Pour le tribunal de Valenciennes, c’est non. xxxPhoto archives Voix du Nord Victime d’un AVC en 2009, ce Brillonnais de 42 ans est devenu hémiplégique et se plaint depuis de contractures musculaires, de spasmes, de tremblements quotidiens… Il a essayé les...
La réglementation en matière de détention et de consommation de cannabis reste floue… et continue de laisser libre champs aux réseaux criminels. Les moyens financiers gaspillés sont considérables. Il est urgent de passer d’un système répressif à un système d’accompagnement des consommateurs Ce mardi, la Cour d’appel du Hainaut a condamné le président et fondateur de l’ASBL Bon pied, bonne herbe, le Cannabis Social Club (CSC) de...
JORF n°0291 du 15 décembre 2016 texte n° 35 Arrêté du 13 décembre 2016 fixant les modalités du dépistage des substances témoignant de l’usage de stupéfiants, et des analyses et examens prévus par le code de la route et abrogeant l’arrêté du 5 septembre 2001 modifié fixant les modalités du dépistage des substances témoignant de l’usage de stupéfiants, et des analyses et examens prévus par le code de la route....
Loi Egalité et Citoyenneté ? Une loi à deux vitesses La loi égalité et citoyenneté était discutée en deuxième lecture à l’Assemblée nationale le 24 novembre dernier après son passage au Sénat. Si l’on peut se féliciter d’un certain nombre d’avancées sur des questions cruciales, l’article 33bis AA nous inquiète particulièrement et questionne l’intitulé même de ce projet de loi. L’amendement 666-2 à l’origine de cet...
Après « Boire ou conduire, il faut choisir », « Fumer du cannabis, c’est illégal. Sur la route ça peut être fatal ». Le gouvernement lance ce vendredi 4 novembre une campagne contre la conduite après l’usage de stupéfiants. Le geste de dépistage de drogues sur les bords des routes pourrait devenir banal. Un prélèvement salivaire pour connaître la consommation de stupéfiants, le dispositif n’est pas nouveau....
Prélèvement salivaire ou sanguin… Les mesures de lutte contre la conduite sous l’effet de stupéfiants évoluent. Publié le 29 août 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Un prélèvement salivaire, après les épreuves de dépistage, est effectué à la place d’un prélèvement sanguin en application d’un décret publié au Journal officiel du 26 août 2016. Un prélèvement...
Un homme a été condamné à six mois de prison ferme par le tribunal correctionnel de Perpignan pour avoir cultivé du cannabis chez lui. Une consommation pourtant purement thérapeutique. Cette condamnation pose encore une fois la question de la légalisation du cannabis dans un but thérapeutique… Un homme de 36 ans a été condamné à six mois de prison ferme ce mercredi par le tribunal correctionnel de Perpignan, pour détention de...
Une Vauclusienne de 50 ans a été relaxée par le tribunal correctionnel d’Avignon des poursuites dont elle faisait l’objet pour usage de cannabis, car la juge a retenu « l’état de nécessité ». Une Vauclusienne de 50 ans a été relaxée par le tribunal correctionnel d’Avignon des poursuites dont elle faisait l’objet pour usage de cannabis, car la juge a retenu « l’état de nécessité ». Le délibéré a été rendu ce mardi...
C’est une nouvelle arme pour dissuader les consommateurs de cannabis… tout en faisant de la prévention routière. Désormais, les acheteurs contrôlés, comme ce jeudi à Saint-Ouen, en possession de stupéfiants lors d’opérations police-douanes auront la désagréable surprise de recevoir un courrier de la préfecture de leur département leur enjoignant de passer une visite médicale pour «vérifier leur aptitude médicale à la conduite »....
Montpellier, une décision rare a été rendue : une consommatrice est dispensée de peine, ouvrant le débat sur un usage contre la douleur. Oui je suis en colère, je sais ce que c’est la souffrance, la douleur, et l’on vient m’arrêter pour des plants de cannabis au milieu de plants de tomates… J’aimerais que l’on autorise le cannabis au niveau thérapeutique, mais en France, on a peur ». Isabelle, 45...
Le 30 juillet dernier à Saint-Gaudens, les services de police observent un individu au comportement suspect. Celui-ci tente de se dissimuler dans le hall d’un immeuble rue des Remparts. Contrôlé, il est trouvé porteur de 50 grammes de résine de cannabis. Au cours de la garde à vue, interrogé sur la provenance des produits, autant il reconnaît sa consommation illicite, l’acquisition et le transport de stupéfiants,...
Un homme de 41 ans a été interpellé, dimanche, à son domicile de Villepreux, pour détention de cannabis. Ce sont ses voisins qui ont prévenu la police après avoir senti une forte odeur émanant de son appartement. Les forces de l’ordre y ont découvert 12 pieds de cannabis dont 8 séchés, tout le matériel de culture et environ 2 000 € en argent liquide. Le quadragénaire a expliqué lors de sa garde à vue qu’il utilisait cette drogue pour...
Drogues au volant: après une expérimentation concluante, des tests salivaires plus performants généralisés | AFP SÉCURITÉ ROUTIÈRE – L’alcool et la vitesse tuent sur les routes, la drogue aussi. Pour répondre à la hausse de la mortalité routière, Manuel Valls réunit ce vendredi 2 octobre un comité interministériel de sécurité routière (CISR). Quatre ans après le dernier comité de ce type, une série de nouvelles...
La cour d’appel de Colmar a confirmé jeudi la condamnation, couplée à une dispense de peine, d’un homme de 54 ans, jugé pour sa consommation régulière de cannabis afin de soulager ses douleurs. Il consommait du cannabis pour apaiser ses douleurs. Jeudi, la cour d’appel de Colmar a confirmé la condamnation, couplée à une dispense de peine, d’un homme de 54 ans, jugé pour sa consommation régulière de cannabis. Ce...
Sébastien Beguerie, inventeur d’une cigarette électronique au chanvre, a été reconnu coupable ce mardi à Marseille d’avoir utilisé du cannabis pour soigner ses troubles psychiques, tout en étant dispensé de peine. Selon son avocate spécialisée dans ce type de dossiers, Ingrid Metton, il s’agit de «la première dispense de peine pour un prévenu atteint de troubles psychiques» et non d’une maladie entraînant des...
La cour d’appel d’Angers confirme un jugement de relaxe prononcé en mars 2012. Cet homme était poursuivi pour conduite sous l’emprise de stupéfiants. Sa défense est parvenue à convaincre la cour qu’il n’était plus sous l’effet du cannabis au moment du contrôle. La stratégie de la défense a payé. Les avocats se sont appuyés sur des arrêtés qui prévoient qu’un seul principe actif pourra être...
La législation sur le cannabis thérapeutique n’est pas encore harmonisée au niveau européen / CC – Jeffrey Beall Par Antoine Vergely (Paris) L’usage du cannabis à des fins médicales progresse en Europe. Mais les modes de consommation diffèrent selon les pays. En Allemagne les malades peuvent même le cultiver dans leur jardin. En France, il arrivera dans les pharmacie qu’en 2015. L’usage du cannabis...
Bertrand Rambaud utilise le cannabis pour soulager les douleurs liées à sa maladie. Il a assuré qu’il ferait appel de cette condamnation et entend être relaxé. Le représentant du parquet avait requis trois mois de prison avec sursis contre le prévenu. Des feuilles de cannabis. (Floresyplantas.net – Flickr – CC) Bertrand Rambaud cultive et consomme du cannabis depuis une quinzaine d’années pour soulager...
CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51). Pour calmer ses angoisses, un Marnais avait décidé d’inhaler de l’herbe qu’il cultivait à la maison. Il a été condamné à trois mois de prison avec sursis. Le prévenu cherchait à se soigner avec « quelque chose de naturel ». Le 8 janvier dernier, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a autorisé la mise sur le marché du Sativex®, un médicament à base de cannabis...
Le palais de justice de Nantes© Franck Dubray Les deux fondateurs de l’association nantaise (dissoute) qui militent pour légaliser le cannabis ont été condamnés hier. Les deux fondateurs de l’association nantaise (dissoute) qui militent pour légaliser cette drogue ont été condamnés hier. Après le petit round médiatique du printemps 2013, voici le temps juridique. Hier, était examiné le cas du Cannabis social club de...
Une première en France. Un automobiliste du Maine-et-Loire, âge de 36 ans, vient d’être relaxé, alors qu’il restait dans son sang des traces de cannabis après une consommation. Ses avocats ont fait valoir une décision du conseil constitutionnel. Cet homme, qui avait consommé du cannabis plusieurs jours avant les faits, avait été contrôlé positif aux stupéfiants après un dépistage salivaire, le 14 octobre 2011. Ses avocats, Me...
DROIT DE L’USAGER – Par Me Rémy Josseaume, avocat à la Cour, président de l’Automobile-Club des avocats. Si votre véhicule n’est pas considéré comme l’extension de votre domicile personnel, il demeure néanmoins un lieu privé dont la visite est encadrée. 1- Un officier de police judiciaire (OPJ) peut procéder à la fouille de votre voiture s’il existe à votre égard (ou à l’égard de votre...
Un travail très complet a été réalisé par les amis du CIRC Lyon.Ces conseils ont été rédigés pour tous les usagers …. à propos de la conduite automobile. Petit extrait, le sommaire : « Le cannabis au volant » Le dossier du Circ Lyon SOMMAIRE Introduction I/ Des données statistiques et accidentologiques...
Le tribunal correctionnel a autorisé le cannabis pour soulager les douleurs d’un malade atteint d’une maladie de Horton. C’est une première en France. Depuis juin, un décret autorise la mise sur le marché de médicaments contenant du cannabis et ses dérivé HORTON. Marc est atteint depuis 15 ans de la maladie de Horton, maladie inflammatoire des vaisseaux sanguins qui se manifeste notamment par douleurs...
VAUCLUSE (JUSTICE) Il cultive et fume du cannabis pour se soigner : relaxé Décision de justice très rare ce lundi au tribunal correctionnel d’Avignon. Un Cavaillonnais atteint d’algie vasculaire de la face, maladie rare également appelée maladie du suicide pour les douleurs insupportables qu’elle provoque, a été relaxé des faits de consommation de cannabis qu’on lui reprochait. Alors même que la médecine ne...
Souffrant de myopathie, il affirmait fumer du cannabis par « nécessité »thérapeutique mais n’a pas réussi à convaincre le tribunal correctionnel de Belfort : Dominique Loumachi a été condamné mercredi à 300 euros d’amende avec sursis et va faire appel. Ce myopathe de 40 ans était poursuivi pour « usage et détention » de cannabis, après la découverte par la police chez sa soeur de trois plants de chanvre indien, qu’il...
Seul le cannabis soulage les terribles douleurs de Dominique Loumachi: atteint de myopathie depuis l’enfance, il demande à la justice de reconnaître cet usage comme un état de nécessité. Le tribunal correctionnel de Belfort doit se prononcer sur son cas mercredi. « Je suis condamné, ma maladie est incurable et seul le cannabis me soulage », résume M. Loumachi, 40 ans, qui a comparu mi-décembre devant le tribunal pour « usage et...
Un myopathe a comparu aujourd’hui pour possession de cannabis. Souffrant d’atroces douleurs, il affirme que cette drogue lui est utile pour les calmer. Dominique Loumachi a 40 ans. Depuis l’âge de 8 ans, il souffre de myopathie. Depuis 22 ans maintenant, il avoue utiliser du cannabis pour calmer ses douleurs. Il comparaissait devant le tribunal correctionnel de Belfort pour avoir cultivé des plants de cannabis pour...
Canet : l’ex-toubib fumait du cannabis pour soulager ses douleurs JEAN-FRANCOIS CODOMIE 14/01/2013, 08 h 27 | Mis à jour le 14/01/2013, 10 h 09 Un ancien médecin sexagénaire, ex-agent de la Direction de la surveillance du territoire (DST) comparaissait devant le tribunal correctionnel de Montpellier pour avoir cultivé chez lui des plants de cannabis. L’homme utilisait le...
Un Belfortain, atteint de myopathie depuis l’âge de neuf ans, a défendu à la barre du tribunal correctionnel son droit à soulager ses atroces douleurs par la prise de cannabis. Dominique Loumachi avance à la barre du tribunal correctionnel de Belfort. Un peu penché, soutenu par une canne. La petite quarantaine, il est myopathe, atteint de dermatomyosite, depuis l’âge de neuf ans. Il est poursuivi pour détention et usage de...
DIEKIRCH – Le procès de Jean Colombera, médecin et élu ADR, débute ce lundi après-midi. Le parquet lui reproche d’avoir enfreint la loi en prescrivant du cannabis à plusieurs patients. Partisan et adepte de la prescription du cannabis à usage médical, Jean Colombera se retrouve devant les juges, à partir de ce lundi, pour une plainte déposée contre lui en juillet 2010. Le médecin et député ADR doit répondre...
Exploration des effets neuroprotecteurs et des mécanismes sous-jacents des cannabinoïdes médicaux dans l’accident vasculaire cérébral ischémique : une méta-analyse systématique avec…
Suite ... Etude sur AVC ischémique et les cannabinoïdes médicaux
L’épilepsie est un trouble neurologique fréquent caractérisé par des crises récurrentes, résistantes aux traitements conventionnels chez environ un tiers des…
Suite ... Épilepsie, neuroinflammation et cannabidiol : que savons-nous jusqu’à présent ?
Le cannabidiol pourrait devenir un outil thérapeutique pour les troubles causés par l’alcoolisation fœtale Le cannabidiol (CBD) pourrait devenir un…
Des chercheurs britanniques partagent les conclusions de plusieurs autres études : le cannabis médical pourrait être utile dans le traitement…
Essai pilote randomisé sur le cannabis médical pour réduire la charge symptomatique chez les patients atteints d’un cancer du pancréas…
Le cannabidiol supprime la génération de MDSC d’urgence en perturbant la synthèse de la protéine C/EBPβ médiée par EEF1B2 dans…
